Nicole PELLETIER – Art Textile et Loisirs

Mentions Légales

1. Informations sur l’éditeur du site

  • Nom de l’entreprise / Propriétaire du site : Nicole PELLETIER – EI
  • Forme juridique : Auto-entrepreneur
  • Capital social : NC
  • Siège social : 89 avenue Aristide Briand – 92120 MONTROUGE
  • Numéro de téléphone : 06 35 71 34 29
  • Email : nicolepelletier58@gmail.com
  • Numéro SIRET : 50301737800038
  • Numéro RM : 503017378RM92
  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293B du code général des impôts

2. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : OVH SAS
  • Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellerman – 59100 ROUBAIX
  • Numéro de téléphone de l’hébergeur : 10 07

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Nicole PELLETIER – EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

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L’éditeur s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, mais l’éditeur décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites.

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7. Loi applicable et attribution de juridiction

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8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : nicolepelletier58@gmail.com

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